Modèle de texte pour
Lettre de résiliation de contrat

Découvrez notre modèle de lettre de résiliation de contrat, simple et efficace, pour mettre fin à vos engagements sans tracas.

Lettre de résiliation de contrat

Objet : Demande de résiliation de contrat [préciser la nature du contrat : assurance, téléphonie mobile, etc.]

Madame, Monsieur,

Je vous adresse cette lettre pour vous informer de ma décision de résilier le contrat numéro [numéro de contrat], souscrit auprès de votre établissement en date du [date de souscription].

La résiliation de ce contrat est possible car la période initiale d'engagement, fixée à [durée de souscription], arrive à son terme.

Le motif de ma demande de résiliation est le suivant : [préciser le motif de résiliation, par exemple : fin de la période de souscription, déménagement à l’étranger, hospitalisation prolongée, etc.]. Vous trouverez en pièce jointe les documents justificatifs relatifs à cette situation.

Conformément aux termes de notre contrat, cette résiliation prendra effet :

- À l’issue d’un préavis de [durée] mois.

- Immédiatement ou selon les délais prévus dans le cas d’une résiliation anticipée.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir accuser réception de cette demande et de me confirmer la date effective de la fin du contrat. Par ailleurs, je vous prie de cesser tout prélèvement à compter de cette date.

Dans l’attente de votre retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

[Votre prénom et nom]

[Signature]

Nos conseils de rédaction

Modèle de Lettre de Résiliation de Contrat Efficace

Rédiger une lettre de résiliation de contrat peut sembler intimidant, surtout si vous souhaitez que votre demande soit traitée rapidement et sans accroc. Voici quelques conseils pour vous aider à rédiger une lettre claire, concise et efficace.

1. Informations personnelles

Commencez par indiquer vos informations personnelles en haut de la lettre. Cela inclut votre nom, prénom, adresse, numéro de téléphone et numéro de client. Ces informations permettent à l'entreprise de vous identifier rapidement.

2. Destinataire et date

Adressez la lettre au service clients de l'opérateur ou de la société concernée. Mentionnez également la date et le lieu de rédaction de la lettre. Cela est crucial pour le suivi de votre demande.

3. Objet de la lettre

Indiquez explicitement l'objet de votre lettre : la résiliation du contrat. Mentionnez le numéro de contrat et la date de souscription pour éviter toute confusion. Par exemple :

Objet : Résiliation du contrat n°123456 souscrit le 01/01/2022

4. Motifs de résiliation

Expliquez clairement le motif de la résiliation de votre contrat. Il peut s'agir :

  • De la fin de la période de souscription
  • D'une résiliation anticipée basée sur des clauses spécifiques (déménagement, hospitalisation, etc.)

Si vous invoquez une clause spécifique, n'oubliez pas de la citer et de joindre les documents justificatifs nécessaires.

5. Documents justificatifs

Joignez tous les documents nécessaires attestant de votre situation. Par exemple, une attestation de déménagement ou un certificat médical. Cela renforcera la légitimité de votre demande et accélérera le processus.

6. Délais de résiliation

Mentionnez les délais de résiliation prévus dans votre contrat. Cela peut être un préavis de quelques mois ou une résiliation immédiate selon les clauses spécifiques. Par exemple :

Cette résiliation prendra effet à l'issue d'un préavis de 2 mois.

7. Formule de politesse et signature

Terminez votre lettre par une formule de politesse et signez-la. Une formule simple et respectueuse est toujours appréciée. Par exemple :

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Signature

8. Envoi de la lettre

Envoyez votre lettre en recommandé avec accusé de réception. Cela vous permettra d'avoir une preuve que votre demande a bien été reçue par l'entreprise. En cas de litige, cette preuve peut s'avérer précieuse.

Conseils supplémentaires

Pour vous assurer de la bonne réception et du traitement rapide de votre demande, veillez à :

  • Utiliser un ton formel et respectueux tout au long de la lettre.
  • Vérifier les conditions générales de vente pour vous assurer que vous remplissez bien les critères de résiliation.
  • Demander un accusé de réception pour avoir une confirmation écrite de la résiliation.
  • S'assurer que toutes les informations nécessaires sont incluses, telles que le numéro de contrat et la date de début de contrat.

En suivant ces conseils, vous maximisez vos chances de voir votre demande de résiliation traitée rapidement et efficacement. Bonne rédaction !

Nos modèles de lettre sont fournis à titre gratuit et ne remplacent pas la consultation d'un professionnel du droit.