Modèle de texte pour
Lettre de promesse d'embauche nounou

Découvrez notre modèle de lettre de promesse d'embauche pour nounou, conçu pour formaliser une offre d'emploi claire et professionnelle.

Lettre de promesse d'embauche nounou

Objet : Promesse d'embauche pour le poste de nounou

Entre les parties soussignées :

M. [titre, nom et prénom], né(e) le [date] et résidant à [adresse],

N° Urssaf : [x] ou PAJEMPLOI : [x],

Et :

M. [titre, nom et prénom], né(e) le [date] et résidant à [adresse],

N° de sécurité sociale : [x] (éventuellement : titre de séjour n° [x])

Dans le cas où l'employeur souhaite émettre une promesse unilatérale de contrat de travail :

La société [Raison sociale du futur employeur], représentée par [Madame/Monsieur] [titre, nom et prénom], propose à [Madame/Monsieur] [titre, nom et prénom du bénéficiaire] de convenir d'un accord pour conclure un contrat de travail dont les modalités d'emploi, de rémunération et de date d'entrée en fonction sont définies ci-après.

Dans le cas où l'employeur souhaite émettre une offre de contrat de travail :

Par la présente, la société [Raison sociale du futur employeur], représentée par [Madame/Monsieur] [titre, nom et prénom], propose à [Madame/Monsieur] [titre, nom et prénom du bénéficiaire] une offre de contrat de travail définissant l'emploi, la rémunération et la date d'entrée en fonction, et lie son engagement à l'acceptation de cette offre par le bénéficiaire.

Sous réserve des dispositions ci-dessus,

Il est convenu ce qui suit :

À compter du [date], M. [titre, nom et prénom] exercera les fonctions de [garde d'enfant à domicile/garde partagée/assistante maternelle agréée/...] auprès de M. [titre, nom et prénom] selon les modalités suivantes :

Lieu : [lieu] ;

Durée du travail : [x] heures par [semaine/mois] ;

Répartition des horaires sur [la semaine/le mois] selon le planning suivant : [décrire la répartition] ;

Nature des tâches à accomplir : [décrire les tâches] ;

Nombre d'enfant(s) à garder : [x] ;

Nom et âge des enfants : [âge], [âge] ;

Rémunération brute [horaire/mensuelle] : [x] € ;

Avantages en nature : [nourriture/logement/remboursement du titre de transport/...] ;

Frais ou indemnité : [x] € chaque [semaine/mois] ;

[Éventuelles particularités de la garde d'enfants].

En cas de non-respect de cet accord par l'une des parties, pour quelque motif que ce soit, une indemnité forfaitaire compensatrice, calculée sur la base d'un demi-mois de rémunération par rapport au nombre d'heures de garde prévu, sera versée à l'autre partie.

Le paiement de cette indemnité devra intervenir au plus tard un mois après la date initiale de début de fonction.

Fait à [ville] en deux exemplaires, le [date]

[Nom du signataire]

[Signature]

[Nom du signataire]

[Signature]

Nos conseils de rédaction

Rédiger une promesse d'embauche pour une nounou peut sembler une tâche ardue, mais avec quelques conseils simples, vous pouvez créer un document clair et professionnel. Cette lettre est essentielle pour formaliser votre engagement envers la future garde d'enfants et pour éviter tout malentendu. Voici quelques éléments clés à considérer lors de la rédaction de cette lettre.

Identifiez clairement les parties

La première étape consiste à bien identifier les parties concernées. Mentionnez les noms, adresses et numéros d'identification de l'employeur et de l'employé. Par exemple :

  • Nom et adresse de l'employeur : M. ou Mme [Nom], demeurant à [Adresse]
  • Numéro Urssaf : [Numéro]
  • Nom et adresse de la nounou : M. ou Mme [Nom], demeurant à [Adresse]
  • Numéro de sécurité sociale : [Numéro]

Définissez les termes principaux

Il est crucial de préciser les termes principaux de l'emploi. Cela inclut :

  • Le poste : garde d'enfant à domicile, garde partagée, assistante maternelle agréée, etc.
  • La rémunération : spécifiez si elle est horaire ou mensuelle et indiquez le montant brut.
  • La date de début : précisez la date à laquelle la nounou commencera ses fonctions.
  • Le lieu de travail : indiquez où la nounou exercera son activité.
  • Les horaires : déterminez le nombre d'heures par semaine ou par mois et la répartition des horaires.

Précisez les conditions de travail

Décrivez clairement les conditions de travail pour éviter toute ambiguïté. Incluez :

  • Le temps de travail : nombre d'heures par semaine ou par mois.
  • La répartition des horaires : indiquez le planning détaillé.
  • La nature des tâches : précisez les tâches que la nounou devra accomplir.
  • Le nombre et l'âge des enfants : mentionnez ces détails pour que la nounou sache à quoi s'attendre.
  • Les avantages en nature : nourriture, logement, remboursement du titre de transport, etc.
  • Les frais ou indemnités : précisez les montants et la fréquence.

Incluez une clause de compensation

Pour protéger les deux parties, il est sage d'inclure une clause de compensation en cas de non-respect de la promesse d'embauche. Par exemple :

« Si l'une des parties décide de ne pas donner suite au présent accord, peu importe le motif, elle versera à l'autre une indemnité forfaitaire compensatrice calculée sur la base d'un demi-mois de rémunération par rapport au nombre d'heures de garde prévu. Le paiement interviendra, au plus tard, un mois après la date initialement fixée de début d'exercice des fonctions. »

Double exemplaire et signatures

Enfin, pour formaliser l'accord, assurez-vous que la lettre est faite en deux exemplaires et signée par les deux parties. Par exemple :

« Fait à [ville], en deux exemplaires, le [date] ».

Suivi des signatures :

  • [Nom du signataire]
  • [Signature]
  • [Nom du signataire]
  • [Signature]

En suivant ces conseils, vous rédigerez une promesse d'embauche claire et complète pour votre future nounou, assurant ainsi une relation de travail harmonieuse dès le début.

Nos modèles de lettre sont fournis à titre gratuit et ne remplacent pas la consultation d'un professionnel du droit.